Guide d’accès aux tableaux des MP

breveon31Le dispositif de reconnaissance des maladies professionnelles mis en place dans la réglementation française peut apparaître complexe.

Afin de mieux connaître les maladies professionnelles, l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) et la Mutualité sociale agricole (MSA) éditent un nouveau guide qui permet de mieux comprendre le système des tableaux qui rassemblent les critères de reconnaissance d’une maladie professionnelle.

Pour chaque pathologie l’utilisateur dispose de 6 modes d’accès :

  •  Numéro de tableau
  •  Texte intégral
  •  Pathologie (plan de classement)
  •  Pathologie (liste alphabétique)
  •  Travaux effectués
  •  Agent ou nuisance en cause

Deux éléments essentiels doivent rester présents à l’esprit de l’utilisateur :

  •  le guide ne peut pas matériellement décrire toutes les situations susceptibles de conduire à la survenue d’une maladie professionnelle ;
  •  les listes résultent d’un travail d’interprétation de la part des auteurs ; elles n’ont aucune valeur juridique et seul le tableau lui-même fait foi dans le cadre d’une procédure de reconnaissance de maladie professionnelle.

VOIR EN LIGNE :
Nouvelle édition d’un guide sur les maladies professionnelles sur le site de l’ INRS