par Yves Beaumont | 16 Sep 2011 | Articles, Brèves
Dans une communication parue au JOUE du 9 juillet 2011, la Commission européenne publie les titres et références des normes harmonisées au titre de la directive 89/686/CE du 21 décembre 1989 relative aux EPI (équipements de protection individuelle). Une version...
par Yves Beaumont | 16 Sep 2011 | Articles, Brèves
Dans une communication parue au JOUE du 20 juillet 2011, la Commission européenne publie les titres et références des normes harmonisées au titre de la directive 2006/42/CE du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE du 29 juin 1995. Voir...
par Yves Beaumont | 6 Déc 2010 | Articles, Brèves
Dans un communiqué de presse du 6 déc. 2010, l’INVS rappelle les règles pour prévenir des risques liés au monoxyde de carbone et les bons gestes à adopter. Le monoxyde de carbone est un gaz asphyxiant très difficile à détecter : il est invisible, inodore et non...
par Yves Beaumont | 2 Nov 2010 | Articles, Brèves
Le décret n° 2010-1305 du 29 octobre 2010 modifie le mode de calcul des indemnités journalières (IJ) de Sécurité sociale versées aux salariés ayant interrompu leur activité professionnelle en raison d’une maladie, d’une maternité, d’une paternité,...
par Yves Beaumont | 22 Mar 2010 | Articles, Brèves
Travailler devant un écran peut engendrer des troubles de la santé. L’aménagement du poste de travail peut permettre de mettre en œuvre une stratégie de prévention efficace. Les articles R.4542-1 à R.4542-19 du Code du travail prévoient que l’employeur...
par Yves Beaumont | 8 Fév 2010 | Articles, Brèves
Un arrêté du 20 janvier 2010 publié au JO du 3 février 2010 fixe les dates des interdictions complémentaires de circuler pour les transports de marchandises pour l’année 2010. Ces interdictions concernent les véhicules de + de 7,5T de PTAC affectés aux...
