Mentions légales

Présentation

Le présent site est édité par l’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique, enregistrée à la Préfecture, dont le siège est situé 37 rue Etienne Marcel, 75001 Paris.

Tél. : 01 53 89 01 30

Fax. : 01 42 25 97 24

Mail : yves.beaumont@orange.fr

Le directeur de la publication du site est Monsieur Yves Beaumont, en qualité de Délégué du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique.

L’hébergeur du site est OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de l’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou des éléments qui le composent, sans autorisation expresse et préalable de l’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique, est interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présentés sur le site en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de l’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique.

La création de liens hypertextes vers le présent site ne peut se faire sans l’autorisation expresse et préalable de l’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique.

Responsabilité

L’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique se réserve le droit de les mettre à jour les informations présentes sur le site, de les modifier ou de les supprimer à tout moment et sans préavis.

L’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique n’assure aucune garantie concernant le contenu du site.

L’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique pourra être amenée à interrompre à tout moment l’accès au site pour des raisons techniques.

L’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d’un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation du présent site.

Données personnelles 

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à l’Association de Gestion du Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique (coordonnées ci-dessus).

Crédits

Conception et réalisation du site : Lesmotspourleweb

Crédits photos : Yves Beaumont